Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE CAPRISS
SUGRO FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1601323
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2010

Présentation de la marque CAFE CAPRISS

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE CAPRISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE domicilié(e) 11 route de la roche, 91290 ARPAJON (dossier no 2172097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 420 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUGRO FRANCE domicilié(e) (dossier no 2172097) - France.

La marque CAFE CAPRISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE CAPRISS est expirée depuis le 9 juillet 2010.

SUGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCHOC , SAKAMALISS , CAFE DU MITRON , SAKAMALISS , PETIMALISS , P'TIT GATEAU , SUGRO , LES RENARDISES , Sugroscope , LES MALISS


SUGRO FRANCE Société Anonyme - 11 route de la roche, 91290 ARPAJON (dossier no 2172097) - France - SIREN 086420296


SUGRO FRANCE - (dossier no 2172097) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2172097 - Publication au BOPI 2000-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Café